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Marques déposées par monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre
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PIERRE BROSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE BROSSARD
Monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre

Numéro de dépôt :
1737010
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2001

Présentation de la marque PIERRE BROSSARD

Déposée le 3 juillet 1991 par monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre domicilié(e) 104 Bd Périer, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque PIERRE BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE BROSSARD est expirée depuis le 3 juillet 2001.

CAMPA dit BROSSARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BROSSARD AINÉ , PHILIPPE DE LA TRESORIERE , ANTOINE KLEBER FILS , PIERRE BROSSARD , BROSSARD PERE ET FILS , GONTRAN D HERBINIERE , BROSSARD FRÈRES , CHAMPAGNE PB PIERRE BROSSARD


Monsieur CAMPA dit BROSSARD Pierre - 104 Bd Périer, 13008 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

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